5A_846/2018 - Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil Arrêt du 6 novembre 2018 en la cause de A.A. contre B.A.

Faits: Par requête, avec mesures superprovisionnelles et provisionnelles, déposée le 19 septembre 2018 devant la Chambre civile de la Cour de justice de la République et canton de Genève, A.A. a conclu, par référence à la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, au retour immédiat en France des enfants C., né en 2008, et D., né en 2015.

Statuant par arrêt du 25 septembre 2018, la Chambre civile de la Cour de justice de la République et canton de Genève a déclaré irrecevable la requête en retour immédiat de A.A.

Par acte du 8 octobre 2018, A.A. exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à la recevabilité de sa requête en retour immédiat et à l’annulation et à la réforme de l’arrêt entrepris en ce sens qu’ordre est donné à B.A., si besoin avec l’intervention de la force publique, de rapatrier les enfants C. et D. à leur lieu de résidence habituelle à U., en France. Au préalable, le recourant sollicite l’octroi de l’effet suspensif à son recours ainsi que le prononcé de mesures superprovisionnelles et provisionnelles tendant au retour immédiat des enfants auprès de lui en France, au dépôt des documents d’identité des enfants au greffe de la Cour de justice et à l’interdiction signifiée à la mère, B.A., de quitter le territoire suisse avec les enfants durant toute la procédure.

Par déterminations du 22 octobre 2018, l’intimée s’est opposée à la mesure d’effet suspensif et aux mesures provisoires sollicitées. Sur le fond, elle a principalement conclu au déboutement du recourant et à la confirmation de l’arrêt entrepris.

L’autorité précédente s’en est rapporté à justice quant à l’octroi de l’effet suspensif et s’est référée aux considérants de son arrêt s’agissant du fond.

Par ordonnance du 24 octobre 2018, le Président de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a rejeté les requêtes d’effet suspensif et de mesures superprovisionnelles et provisionnelles.

FamPra 01/2019, Page 277 ff.